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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION
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ATMOSFER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMOSFER
SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96650677
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2006

Présentation de la marque ATMOSFER

Déposée le 14 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATMOSFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION domicilié(e) Zone Industrielle, 58640 VARENNES-VAUZELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 731 880 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque ATMOSFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOSFER est expirée depuis le 14 novembre 2006.

SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION a également déposé les autres marques suivantes : STABIFLEUR , JARDIFRANCE , JARDIFER , JARDIFER , STABIPLANTE , BALCOSYSTEM


SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION (Société Anonyme) - Zone Industrielle, 58640 VARENNES-VAUZELLES - France - SIREN 731880597


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Quincaillerie de jardin et notamment supports métalliques de pots ou de bacs à fleurs; patères et crochets métalliques pour pots à fleurs; pose-pots, accroche-pots et suspensions métalliques pour pots à fleurs; supports métalliques de balcon pour arrangements floraux; corbeilles métalliques; girouettes.Piédestaux pour pots ou bacs à fleurs; jardinières; corbeilles non métalliques.Bacs, pots et supports pour fleurs et plantes; soucoupes et plateaux non en métaux précieux; cache-pots non en papier; terrariums d'appartement (culture des plantes); supports non métalliques de balcon pour arrangements floraux; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; bougeoirs non en métaux précieux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.